Réglement du département

Article 1 - Principes généraux
Tout agent exerce son action dans le respect de la hiérarchie et de la discipline. Par son action il recherche l'exécution des Lois, n'ayant à cœur que de servir la Société et la Justice, à ce titre il refuse d'obéir aux ordres manifestement illégaux mais se conforment immédiatement et avec ferveur aux consignes licites émanant de ses chefs.
Du fait de sa mission, l'agent de police s'abstient de tout engagement politique public, de toute grève non autorisée, de toute expression sur des sujets polémiques, politiques, de toute critique publique des autorités ou des décisions qu'elles peuvent prononcer, il ne s'engage pas dans des missions de représentation d'autrui et n'exerce aucune autre activité lucrative que son métier au sein du LSPD ; le tout sauf dérogation expresse et écrite de la Direction du Département.

Article 2 - Autorités
Le département de police de la ville de Los Santos se conforme à la Loi, à ce titre il obéit sur le plan judiciaire aux injonctions des magistrats et sur le plan administratif aux injonctions du Maire et de son ou ses adjoint(s) en charge de la sécurité en ce qu'elles concernent l'action du LSPD dans Los Santos.

Article 3 - Officier
a) L'officier de police est le pilier central du département, ce grade comporte trois échelons.
b) Les officiers I (PO-I) sont dits "probatoires", tous les agents sortis d'école en vue de devenir officiers sont intégrés à ce grade pendant une durée qui oscille normalement entre une et trois semaines. Les officiers I sont révocables à tout moment et ne peuvent pas exercer de service extérieur au poste sans ordre ou sans être accompagné par un agent du LSPD du grade d'officier II au moins.
c) Les officiers II et III (PO-II & PO-III) sont des officiers titularisés, ils ont à coeur de former et guider les officiers I. Ils peuvent intégrer des unités spécialisées, suivre des formations et se faire habiliter pour certaines pratiques. Certaines affectations, nominations ou habilitations peuvent requérir un grade minimum, selon les modalités du règlement propre à cette unité ou formation, les règlements de toutes les unités et formations spécialisées restent soumis au contrôle de la direction.

Article 4 - Sergent
Le grade de sergent est divisé en deux échelons (SGT-I et SGT-II). Le sergent doit diriger, conseiller, former et mener ses subalternes sur le terrain. Il doit assurer son rôle de mentor mais aussi de cadre en conseillant la direction dans ses décisions (notamment de récompenses, de sanction, de promotion et d'affectation).

Article 5 - Inspecteur
Le grade d'inspecteur est divisé en trois échelons (ISP-I, ISP-II et ISP-III). L'inspecteur est au même rang que le sergent, dans le pôle judiciaire du département toutefois. Il doit notamment assurer les missions d'enquête au profit du LSPD et veille à faire profiter de ses connaissances juridiques aux autres agents. Il peut au titre de sa mission, exercer son activité en tenue civile, il doit toutefois s'identifier en tant qu'agent du LSPD chaque fois que cela est nécessaire (notamment lors des interventions).

Article 6 - Lieutenant & capitaine
Le grade de lieutenant est divisé en deux échelons (LTN-I et LTN-II), celui de capitaine est divisé en trois échelons (CPT-I, CPT-II et CPT-III). Ils dirigent les unités tant sur le terrain que sur le plan administratif, à ce titre il cadre et forme les sergents et prend le commandement chaque fois que nécessaire.

Article 7 - Chef
Le chef de la police (COP) et ses adjoints (ASC) sont au sommet de la hiérarchie, sous la direction du chef, ses adjoints organisent l'intégralité des opérations du département.

Article 8 - Arme en dotation individuelle
a) Sauf exception, l'armement en dotation individuelle doit être stocké au poste de police par l'agent dans son casier ou à l'armurerie. Lesdites dérogations à cette règle sont accordées par les lieutenants et agents plus gradés.
b) Il est fourni, sauf indication contraire, à chaque agent un armement de service standard, celui-ci comporte un gilet pare-balle à port dissimulé, un pistolet à impulsion électrique, une matraque style tonfa ou bâton télescopique (au choix de l'agent), un aérosol lacrymogène au poivre et un pistolet semi-automatique d'un des modèles suivants (choisi librement par l'agent) :
- Dans la gamme des Beretta, les modèles suivants: 92F, 92FS, 92FS-Stainless Steel, 8045 (4” barrel)
- Dans la gamme des Smith & Wesson, les modèles suivants: 459, 5904, 5903, 659, 5906, 645, 4506, 4566, 4567, 5903 TSW, 5906 TSW, 4569 TSW, 4566 TSW
- Dans la gamme des glocks, les modèles suivants (triés par calibre) :
→ 9mm : 17, 19, 34
→ .40 : 22, 23, 35
→ .45 : 21.

Article 9 - Armement en dotation collective
Le LSPD met à disposition de ses agents de nombreux armements supplémentaires en dotation collective (notamment des grenades d'intervention, des fusils d'assaut & de précision, des pistolets mitrailleurs et des fusils à pompes). Ces armements ne doivent, sauf circonstance particulière l'imposant ou ordre particulier, pas être portés ostensiblement.
En service courrant: le fusil à pompe doit équiper tout véhicule, il est pourvu de munitions standards et lestées (( /beanbag )). Le colt carabine M4 peut lui aussi doter tout véhicule, ainsi que la carabine automatique (( riffle )). Ces armements ne sont emportés sur l'agent lui même que pour faire face à une menace plausible et imminente. Ils sont également portés sur soi sur ordre.
En service courrant le MP5 peut être conservé par les agents sur eux, à condition qu'un agent au moins n'en soit pas doté (idéalement le conducteur du véhicule), cet agent devant prioritairement assurer le contact avec la population.

Article 10 - Matériel divers
Les équipements divers peuvent être pris par les agents avec discernement, chaque fois que cela est nécessaire. Ils peuvent notamment en équiper leur véhicule mais ne les sortent que lorsque cela est utile. Ces équipements comprennent notamment les casques, boucliers, tenues d'interventions et extincteurs.
Le port du gilet pare balle à port dissimulé (( 50% )) est impératif pour tout déplacement en extérieur pour les agents du LSPD (y-compris les non policiers, tels que les agents administratifs). Il est aussi obligatoire pour les policiers en contact avec le public ou pouvant l'être.
En service courrant: le port du gilet pare-balle lourd (( 100% )) également dit "d'intervention" ou "en dotation collective" est autorisé dès lors qu'au moins une des conditions suivantes est remplie:
- Pour les agents seuls en patrouille ;
- Lorsque 4 policiers (ou moins) sont en patrouille (ne comptent donc pas les inspecteurs en enquête, les agents au poste, etc.)
- Lorsque ordre est donné de revêtir un tel gilet ;
- De 22heures le soir à 6heures le matin.
En outre, afin de pouvoir revêtir ce gilet lorsque la situation l'exige (notamment en cas de retranchement, d'intervention armée, de tirs ou d'ordre), les agents peuvent emporter de tels gilets lourds dans le coffre de leurs véhicules.

Article 11 - Véhicules
a) Les agents en patrouille utilisent régulièrement les véhicules de patrouille standard type Ford Crown Victoria (( LSPD police car )).
b) Le gradé en charge de la supervision ou à défaut tout sergent ou agent plus gradé, peut prendre ou autoriser la prise du véhicule de patrouille de supervision (( LSPD police car rouge )).
c) Le gradé en charge de la supervision ou à défaut tout sergent ou agent plus gradé peut prendre ou autoriser la prise des véhicules rapides de patrouilles, types Dodge Charger (( LVPD police car )).
d) Les véhicules d'interventions lourd que sont les enforcer, le blindé anti émeute et le blindé d'intervention (( enforcer, SWAT van et FBI Truck )) sont réservés aux opérations spéciales, sur ordre du gradé en charge de l'opération.
e) Le gradé en charge de la supervision ou à défaut tout sergent ou agent plus gradé peut prendre ou autoriser la prise des véhicules rapides banalisés (( cheetah et euros )).
f) Les véhicules banalisés du LSPD sont réservés par priorité aux inspecteurs en patrouille disponibles pour les autres agents. Si ce n'est cette priorité, ils sont à la disposition des inspecteurs en service et des agents du grade de lieutenant au moins ainsi qu'aux agents du CRASH. En outre ils peuvent être pris pour les besoins d'une opération.
g) Les véhicules de prestige (( FBI Rancher et merit)) sont réservés aux déplacements du chef du département, aux déplacements officiels à la Cour ou devant une autorité publique, aux transferts de témoins, de personnalité ou de personne sous la protection du LSPD ainsi qu'à toute autre action le nécessitant, sur ordre d'un agent du grade de lieutenant au moins.
h) Les hélicoptères et les motocyclettes du LSPD sont accessibles à tous les agents habiletés, cette habilitation est délivrée selon les modalités prévues par la direction à tous les agents du grade d'officier II au moins. Peuvent être passagers de ces véhicules, les agents non habiletés. Ces véhicules sont mis en oeuvre sur l'initiative des agents habiletés dès lors que deux patrouilles au moins sont en service ou que le gradé en charge de la supervision y consent. Le superviseur peut en outre autoriser la sortie des motos aux agents non habiletés.
i) Tout agent peut prendre les utilitaires TOW du LSPD lorsque cela est nécessaire au déplacement ou à la mise en fourrière de véhicules, au placement sous scellé ou à toute autre action pertinente liée au service ;
j) L'Interceptor noire (( SFPD car à 1350 de healcar )) est un véhicule d'intervention prioritairement réservé au CRASH, puis au SWAT et enfin aux opérations.
k) Les vélos du LSPD sont accessibles à tout agent en pause pour son entretien personnel ou à tout agent en patrouille pour une patrouille à cycle, dans ces deux cas il faut avoir l'accord du superviseur ;
l) Le huntley est laissé à disposition des inspecteurs, du SWAT et des déplacements (notamment de lieutenants & capitaines) ;
m) Les TUG bleus sont réservés aux policiers auxiliaires ou à toute autre situation sur ordre du superviseur ;
n) Les ranger deux places du LSPD sont réservés par priorité aux agents cynophiles, enquêteurs, agents déplacant une grande quantité de matériel, leur prise est également autorisée sur ordre du superviseur (notamment en cas de pluie, de patrouille hors de LS, etc.) ou à l'initiative des officiers III sur motif légitime ;
o) Les motos sanchez et la moto banalisée du LSPD sont strictement réservées aux agents expressément habiletés par la direction des motards, pour des missions spécifiques.
p) Le hummer PATRIOT est réservé aux actions du SWAT et opérations se déroulant hors des routes praticables.
q) Les navires du LSPD sont pris d'initiative par tout agent sur motif légitime.

Article 12 - Nécessité
L'agent du LSPD exerce sa mission avec dévouement & probité ; il prend toutes les mesures rendues absolument nécessaires par la situation.

Article 13 - Responsabilité
a) Toute dégradation, destruction ou perte de matériel appartenant au LSPD doit être signalée.
b) Le matériel doit être rangé correctement soit dans des véhicules, soit dans les étages du poste de police, soit dans le casier des agents.
c) Les véhicules ne doivent être équipés que d'armements à port collectif, on ne doit donc y trouver aucun pistolet, taser, bâton ou aérosol lacrymogène, l'espace de stockage étant limité il doit être consacré au matériel utile.
d) Toute prise ou usage de matériel (ce qui inclus l'armement et les véhicules) se fait à la responsabilité de l'agent l’exerçant.

Article 14 - Supervision
Chaque fois que cela est nécessaire, un gradé (c'est à dire un sergent ou agent plus gradé, ou à défaut un inspecteur si la situation l'impose) prend en charge la "supervision" de l'effectif. Le superviseur coordonne et dirige l'ensemble des effectifs du LSPD en service ordinaire sur le terrain. Il peut à ce titre organiser les unités. Il veille à l'efficacité et la sécurité de ses agents et peut prendre toute mesure utile.

Article 15 - Discipline
a) Les sanctions disciplinaires sont prononcées par le département de police. Les sanctions disciplinaires sont: l'avertissement écrit (simple lettre), le blâme (avertissement doublé d'une inscription dans le dossier de l'agent), la mise à pied provisoire, la rétrogradation et enfin la révocation.
b) Les agents du grade de lieutenant au moins peuvent prononcer des mises à pieds à titre conservatoire, l'agent ainsi mis à pied est suspendu de ses fonctions jusqu'à ce que son sort soit déterminé par la direction. En cas d'absolue nécessité, un gradé peut prononcer une telle mesure. Dans tous les cas
c) Tout agent peut demander que soit pris à l'encontre d'un autre une sanction disciplinaire, il adresse sa demande à la direction ou à un agent du grade de lieutenant au moins. Les demandes de sanctions & mises à pied conservatoires doivent être transmises dans les plus brefs délais à la direction
d) L'agent visé par une demande de sanction disciplinaire est informé par la direction (à moins que la demande ne soit d'office rejetée). Cet agent est alors informé des faits reprochés et peut formuler par écrit ses observations qui seront prises en compte lors de la décision. Ainsi, le département de police laisse s'écouler un délai raisonnable entre la notification à l'agent ciblé par la procédure disciplinaire et le prononcé de la sanction.

Article 16 - Uniforme & tenue
a) Le principe est que tout agent doit exercer son action en uniforme de service courrant (( noir )).
b) Les tenues d'interventions (( SWAT )) sont réservées au SWAT et (sur ordre d'un gradé) aux interventions & entrainements.
c) Les tenues de pilotage (( motard )) sont réservées aux situations le requérant (notamment le pilotage de motocyclette ou d'hélicoptère).
d) La tenue civile peut être portée par les inspecteurs ainsi que les lieutenants & agents plus gradés. Elle est portée avec discernement et ne doit pas faire déshonneur au LSPD. Elle peut être portée sur ordre par tout autre agent dans les situations le nécessitant. En tout état de cause, l'agent travaillant en civil veille à décliner sa qualité chaque fois que nécessaire (notamment en intervention).
e) Les uniformes de cérémonie (( beige / marron )) sont réservés aux cérémonies ainsi qu'aux agents du grade de lieutenant au moins. Ils sont notamment portés par les agents assurant un service d'honneur (tel que la conduite du maire ou d'une autre autorité) et par les agents plaidant devant la Cour.
f) Tout agent peut porter ses décorations sur son uniforme de cérémonie et sur son uniforme de service courant.